MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse : studiodesign-cuisine.fr (ci-après « le Site »), est édité par :

nobilia-Werke J. Stickling GmbH & Co. KG.
Capital social : 25.000 €
Siège social : Waldstraße 53-57 | 33415 Verl Allemagne

Immatriculée au RCS de Gütersloh sous le numéro 410 132 351 00017
 

Email :webmaster_studio-design@nobilia.de
Téléphone : +49 (0) 5246 508-0

Directeur de la publication : Pichon Jean-Noël, en qualité de Responsable Grands Comptes

2. Hébergement

Le Site est hébergé par : Scaleway SAS

Scaleway SAS
Scaleway SAS 8, rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France

3. Activité

Le Site a pour objet :

• La diffusion de contenus informatifs et/ou promotionnels
• La collecte de demandes d’information
• La transmission de données à des partenaires commerciaux dans le cadre de mise en relation

4. Collecte et transmission de données

Dans le cadre de son activité, le Site peut collecter des données personnelles via des formulaires.

Les données collectées peuvent être transmises à des partenaires commerciaux afin de permettre la prise de contact et la proposition d’offres adaptées aux demandes exprimées par l’utilisateur.

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Studio Design, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

6. Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.